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Marques déposées par la société BREST METROPOLE
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ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE
BREST METROPOLE, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
3702888
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE de BREST METROPOLE

Présentation de la marque ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par la société BREST METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la société BREST METROPOLE domicilié(e) 24 rue Coat Ar Gueven - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

BREST METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : BREST WORLD ULTIM TOUR , BREST-USHUAÏA , sea TECH week , TICKET PLURIEL , BREST LIFE EXPERIENCE , BIBUS , SEA TECH EVENT , RESEAU DES RECRUTEURS BREST LIFE , BREST-USHUAÏA-BREST


BREST METROPOLE, Administration publique générale - 24 rue Coat Ar Gueven - 29200 - BREST - France - SIREN 242900314


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768867 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731978 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Véhicules ; appareils de locomotion ; appareils de transports urbains de voyageurs ; tramways, bus, cars ; ces véhicules et appareils sont exclusivement destinés au transport en commun de personnes à mobilité réduite. ;

Services de transport de passagers et notamment de personnes à mobilité réduite ; information en matière de transport de passagers et notamment de personnes à mobilité réduite ; services de transport urbain de voyageurs et notamment de personnes à mobilité réduite.